Mentions
légales

1. MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété de :
Département Génie Biologique de l’IUT de Colmar,
situé au 29 rue de Herrlisheim
BP 50568 - 68008 COLMAR CEDEX
La direction de la publication du site est assurée par le corps enseignant du département Génie Biologique.

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société :
OVH,
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix - France

La version du système de gestion de contenu utilisée est SPIP 3.0.4.
La charte graphique du site a été créée par les étudiants de Licence Professionnelle Activités et Techniques de Communication, option Chargé de communication et Webdesigner de l’IUT de Mulhouse.

2. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application des articles 27 et 34 de la loi dite " Informatique et libertés " n° 78-17 du 16 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Les données présentes sur le site ne peuvent être exploitées à des fins commerciales ou politiques. Les données de l’annuaire ne sont accessibles qu’aux inscrits qui disposent d’un code d’accès et aucune information ne sera divulguée aux non-inscrits. Une fois inscrit, vous pouvez choisir de divulguer ou non vos données et de les modifier.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété du département Génie Biologique de l’IUT de Colmar. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.